MENTIONS LÉGALES
PT BALIMMO DEVELOPMENT GROUP
- BALIMMO DEVELOPMENT GROUP, Jalan Pantai Batu Bolong No.15, Canggu, 80351 BALI
- NPWP: 99.667.909.8-906.000
- +62 85-333-777-500
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
INFORMATIQUES ET LIBERTÉS
Protection et utilisation des données
Les utilisateurs ayant déposé dans le site des informations nominatives peuvent demander la communication des informations nominatives les concernant à l’administrateur du site et les faire rectifier le cas échéant. Ils peuvent exercer ces droits en adressant un courrier à :
PT BALIMMO DEVELOPMENT GROUP
Jalan Pantai Batu Bolong No.15
Canggu
80351 BALI
Les informations nominatives peuvent être utilisées par les sociétés du groupe Balimmo pour proposer ses services et/ou produits et faire connaître ceux de ses partenaires. Elles ne seront communiquées aux tiers que pour permettre la gestion des opérations ou pour satisfaire aux obligations légales. Chaque utilisateur peut s’y opposer en adressant un courrier à l’adresse ci-dessus.
MARQUES ET LOGOS, LIENS HYPERTEXTES
Toute utilisation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation du groupe Balimmo. De même tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable